lebonchat.fr Contact Mentions légales et CGU A propos de nous Liens Plan du site


Mentions légales et Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Lebonchien.fr est la propriété de la société vetochienchat, SAS au capital de 50000 euros, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés sous le numero 538642547 et dont le siège social est situé au 8, rue de Lévis, 75017 Paris.

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société ovh demeurant à 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix , France

Conditions générales:

Les contenu (texte, photo, dessin, bases de données, logos, nom etc..) sont protégés par les lois françaises et internationales de droits d'auteur et de propriété intellectuelle. Ces droits sont la propriété exclusive de la société vetochienchat. Toute reproduction, adaptation, traduction, rediffusion est interdite. Si toutefois vous étiez propriétaire des droits des photos, texte, et que votre contenu a été publié sur notre site sans votre accord, n'hésitez pas à nous contacter.

Le Site et chacun des éléments qui le composent (son arborescence, les marques, graphismes, textes, liens au sein du site et faisant référence à des articles du site, photographies, vidéos...) relèvent de la législation française et internationale notamment celle relative au droit d'auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle. En particulier, la marque lebonchien (N°INPI : 02 3 171 237 dépôt du 27/06/2002) et la marque lebonchat (N°INPI : 00 3 053 319 dépôt du 22/09/2000) et la marque vetochienchat (N°INPI : 00 3 053 319 dépôt du 22/09/2000) sont la propriété de Vetochienchat, 8, rue de Lévis 75017 PARIS. Toute reproduction, représentation, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du Site et/ou de ses éléments engage votre responsabilité et est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon. Tout lien avec ce Site autre que sa Home-Page doit faire l'objet d'une autorisation préalable.

L'Utilisateur est responsable des photos qu'il publie sur Lebonchien.fr Il reconnait être propriétaire du contenu (texte, photos) qu'il publie sur Lebonchien.fr L'Utilisateur s'engage à ne pas publier de contenu illicite, selon les lois en vigueur.

En publiant du contenu (photos, texte, illustrations,..) sur Lebonchien.fr, l'Utilisateur autorise Lebonchien.fr à utiliser ce contenu sur toute autre partie du site.

L'Utilisateur s'engage à ne pas publier le contenu de Lebonchien.fr dans un site tiers.

Annonces:

Les annonces sur Lebonchien.fr sont gratuites. Les annonces publiées sur Lebonchien.fr doivent être en accord avec les lois en vigueur sur les contenus illicites. Toute annonce contenant des propos ou des photos contraires aux bonnes mœurs, incitant à la haine raciale, à caractère pornographique ou tout autre contenu susceptible de choquer les lecteurs est interdite.

Une annonce qui propose le don ou la vente d'un chien doit respecter certaines règles légales. Le numéro de puce de la mère ou du chien doit être obligatoirement mentionné. Un chien cédé gratuitement ou à titre onéreux doit être puçé et vacciné. L'âge du chien doit figurer dans l'annonce. La vente d'un chien de moins de 8 semaines est strictement interdite. La vente de chiens sans pédigrées, non L.O.F. (non-inscrits aux Livre des Origines Françaises) de catégorie 1 dits « chien d'attaque » est strictement interdite. Les races concernées par cette interdiction est le Pit-bull, Staffordshire Terrier, American Staffordshire, Boerbull, Tosa.

Lebonchien.fr ne fait que diffuser l'annonce et n'est pas responsable si l'annonce n'est plus valide et ne garantit pas la qualité du déroulement des opérations suite au contact de l'annonceur.

Liens :

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites dont nous n'exploitons pas le contenu. Vetochienchat ne peut, en aucune manière, être tenus responsables de la mise à disposition de ces liens permettant l'accès à ces sites et sources externes. Cette société ne peut non plus supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiées ni approuvées par nos équipes.

Responsabilité :

Vetochienchat s'engage à assurer les meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, Vetochienchat ne peut être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations. Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives. Vetochienchat se réserve le droit de les corriger, dès que des erreurs sont portées à sa connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que ses conditions d'utilisation, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait. Le site n’a pas pour objet de remplacer le vétérinaire. Les articles du site, ainsi que les réponses apportées par les éducateurs, les vétérinaires et les autres interlocuteurs ne remplacent pas une consultation auprès d’un professionnel. Les informations et services proposés au sein du site Lebonchien.fr ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation médicale. Les informations fournies sont destinés à améliorer et non à remplacer la relation entre le patient et les vétérinaires. En aucun cas, les informations et services proposés sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par votre vétérinaire. En outre, Lebonchien.fr ne garantit en aucun cas un quelconque résultat à la suite de la mise en application d’informations proposées.

Le téléchargement de tout matériel lors de l'utilisation du service sera aux risques et périls des usagers. Les usagers sont seuls responsables pour tous dommages subis par leur ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à un téléchargement. Plus généralement, la société Vetochienchat ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce Site.

Conditions d’achat des produits tiers :

Les biens et les services offerts par un tiers ("Produits Tiers") sont présents sur le Site par l'intermédiaire de liens publicitaires vers le site tiers sur lequel vous pouvez choisir d'acheter tout bien ou service offert à la vente sur ce site. Si vous choisissez d'acheter des Produits Tiers, le contrat régissant un tel achat sera passé entre vous et le tiers concerné et sera soumis aux conditions sur lesquelles vous et ce tiers aurez convenu pour l'achat du/des bien(s) ou service(s) correspondants. Vous reconnaissez être responsable de l'obtention et de l'acceptation de ces conditions avec le fournisseur concerné, que vous êtes seul responsable de l'évaluation de la qualité et de la conformité des Produits Tiers à vos besoins et que nous ne serons pas responsables des transactions passées entre vous et un tiers. Vetochienchat ne garantit pas la sécurité des informations susceptibles de vous être demandées de fournir à un tiers dans vos relations avec celui-ci (notamment des informations personnelles et informations relatives à votre carte de crédit).

Responsable de la rédaction : Carline Van Roos
© LEBONCHIEN - 2011 - tous droits réservés
CONTACT
contact@lebonchien.fr
VETOCHIENCHAT
8, rue de Lévis
75017 PARIS
Le saviez-vous ?
 Foxhound Anglais 
Foxhound Anglais
En 1880, on recensait en Angleterre plus de 140 meutes de Foxhound Anglais, chacune d'elles était composée d'environ 50 couples.